Gérard Bapt

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bapt (Gérard, Michel)
ancien député de la Haute-Garonne, ancien maire de Saint-Jean ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044806286(source JORF)
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: Gérard BAPT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Suppléant
Remplace:Mme Dominique ORLIAC
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
suppleant
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gérard Bapt
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
15 juillet 2016
portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033861332(source JORF)
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Gérard Bapt
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
14 avril 2016
portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant
l'article 166 de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de santé publique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033861332(source JORF)
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Gérard Bapt
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017"
JORFTEXT000033452070(source JORF)
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Gérard Bapt
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033415933(source JORF)
composition
18 Novembre 201618/11/2016
De: Gérard Bapt
Objet:
au bureau de la Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur la fibromyalgie
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032576973(source JORF)
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Gérard Bapt
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032304493(source JORF)
désignation
30 Mars 201630/03/2016
De: Bapt (Gérard)
député
Objet:
président du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
president
JORFTEXT000026589256(source JORF)
nomination
08 Novembre 201208/11/2012
De: Bapt (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des trois députés et des trois sénateurs
désignés par le président de leur assemblée respective
Députés
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000026483788(source JORF)
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Gérard BAPT
député-maire de Saint-Jean, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
ETSP1130560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bapt (Gérard)
CBE du Nord-Est toulousain (région Midi-Pyrénées)
Objet:
membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi
sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000812079(source JORF)
nomination
31 Décembre 200531/12/2005
De: Gérard Bapt
député
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Claude Evin
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000626830(source JORF)
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gérard Bapt
Objet:
président du comité de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
president
JORFTEXT000000252379(source JORF)
cessation de fonction
27 Février 200427/02/2004
De: Gérard Bapt
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du comité de liaison des comités de bassins d'emploi
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000774004(source JORF)
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Gérard Bapt
député de la Haute-Garonne, maire de Saint-Jean
Objet:
président du comité de liaison des comités de bassin d'emploi
Remplace:M. Gérard Delfau
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
president
JORFTEXT000000397953(source JORF)
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bapt (Gérard)
maire de Saint-Jean
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000564849(source JORF)
désignation
07 Mai 199707/05/1997
De: Bapt (Gérard)
maire de Saint-Jean (31)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000367931(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Gérard Bapt
député-maire de Saint-Jean (31)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000712799(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Bapt (Gérard)
maire de Saint-Jean
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'association des maires de France
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000714367(source JORF)
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bapt (Gérard)
comité de bassin d'emploi du Nord-Est Toulousain (Haute-Garonne)
Objet:
membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000712535(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.